Conditions générales

1. Prestataire et champ d’application

Nosani GmbH, Weinbergstrasse 73, 8006 Zurich, Suisse, IDE CHE-196.554.694, exploite Breathe Circle. Vous pouvez nous joindre à thomas@nosani.ch ou au +41 76 503 84 60.

Ces conditions s’appliquent aux commandes passées dans la boutique suisse Breathe Circle et aux prestations réservées directement auprès de nous. La version applicable est celle en vigueur lors de la commande. Les accords individuels priment. Pour un achat en pharmacie ou une réservation auprès d’un centre indépendant, votre partenaire contractuel est l’établissement concerné. Les partenariats de distribution internationaux font l’objet d’un accord distinct.

2. Commande et conclusion du contrat

Choisissez votre produit ou votre formule partenaire. Avant de valider la commande, vous pouvez vérifier la quantité, l’adresse, le mode de paiement et le montant total, et corriger vos données. Le dernier clic de validation vous engage. Vous recevez immédiatement un accusé de réception par e-mail.

Le contrat est conclu dès que nous acceptons expressément la commande, expédions la marchandise ou activons la prestation commandée. Le simple accusé de réception ne vaut pas acceptation. Une demande de devis ne vous engage pas. Si nous vous soumettons une offre ferme, votre acceptation dans le délai indiqué conclut le contrat aux conditions de cette offre.

3. Prix, paiement et livraison

Les prix destinés aux particuliers sont indiqués en francs suisses, TVA comprise. Les éventuels frais de port et le total sont indiqués avant la validation finale. Les conditions de chaque offre déterminent les rabais applicables. Les particuliers choisissent l’un des moyens de paiement proposés lors de la commande.

Nous livrons les marchandises de la boutique suisse à l’adresse indiquée en Suisse. Züriwerk assure l’expédition pour notre compte. Nous vous informons en cas de retard. Si nous sommes définitivement dans l’impossibilité d’exécuter une commande, nous remboursons les sommes déjà versées pour la prestation non fournie.

4. Retour volontaire pour les particuliers

Si vous avez acheté votre Dilli directement auprès de nous, vous pouvez annoncer son retour dans les 14 jours suivant sa réception. Il doit être complet, inutilisé et dans son emballage d’origine non ouvert, avec le sceau du produit intact. Vous pouvez ouvrir le carton d’expédition.

Écrivez dans ce délai à thomas@nosani.ch en indiquant le numéro de commande et l’article. Nous vous communiquerons l’adresse de retour. Renvoyez ensuite l’article en affranchissant le colis. Après réception et contrôle, nous remboursons le prix payé pour le produit via le moyen de paiement initial. Les frais d’envoi et de retour restent à votre charge pour ce retour volontaire. Pour des raisons d’hygiène, l’ouverture du sceau exclut le retour volontaire. Vous pouvez signaler un défaut même après ouverture.

5. Défauts et erreurs de livraison

Vérifiez la livraison à réception. Signalez si possible immédiatement tout défaut apparent ou article incorrect à thomas@nosani.ch. Signalez tout défaut caché dès sa découverte. Indiquez le numéro de commande et décrivez le problème. Nous vous indiquerons la marche à suivre.

Les particuliers bénéficient de la garantie légale prévue aux art. 197 ss CO. Selon les conditions légales, vous pouvez demander une réduction du prix, la résolution de la vente ou, pour une marchandise fongible, son remplacement. Pour les produits neufs, les actions en garantie se prescrivent en principe par deux ans à compter de la livraison. La durée d’utilisation recommandée du Dilli ne raccourcit pas ce délai. L’usure normale ne constitue pas en soi un défaut.

6. Commandes de Dilli pour les professionnels

Pour les pharmacies, drogueries, cabinets et autres professionnels, chaque lot contient 15 Dilli. Le premier rabais de quantité s’applique dès quatre lots (60 unités). Dès dix lots (150 unités), le prix et le délai de livraison sont convenus par devis. La TVA s’ajoute aux prix indiqués hors taxes.

Pour les commandes professionnelles ordinaires de Dilli, choisissez le paiement sur facture. Nous vous envoyons une facture séparée, sans paiement anticipé. Sauf accord individuel contraire, elle est payable sans déduction dans les dix jours suivant sa date. En cas de demeure, l’intérêt moratoire est de 5 % par an. Dès le deuxième rappel, chaque rappel est facturé CHF 30.

Les professionnels signalent par écrit les défauts apparents et les erreurs de livraison dans les cinq jours ouvrables suivant la réception, et les défauts cachés dès leur découverte. Si la réclamation est fondée, nous remplaçons ou réparons le produit, à notre choix. Les droits impératifs sont réservés. Le retour de marchandises sans défaut nécessite notre accord écrit préalable. Les conditions professionnelles intégrées aux bons de commande signés et aux offres individuelles s’appliquent à ces opérations.

7. Référencement sur la carte et formations

Le référencement d’un établissement acheté séparément sans Dilli est payable d’avance. Il dure un an à compter de l’activation et prend fin sans reconduction automatique. La cotisation annuelle ordinaire est de CHF 790. L’offre pilote, valable jusqu’au 31 décembre 2027, est de CHF 395 par établissement. L’achat du lot de 15 Dilli prévu à cet effet inclut le référencement jusqu’au 31 décembre 2027.

Pour une inscription sur la carte, nous vérifions avec vous l’offre et les coordonnées de l’établissement. Le cercle BBT vert exige le module 1, le paiement d’une formule partenaire et la réussite du module 2. Pour le référencement BBT annuel acheté séparément, l’année court dès l’activation après le module 2. Les deux modules sont gratuits jusqu’au 31 décembre 2026. Pour les réservations ultérieures, le prix indiqué avant l’inscription s’applique. Pour modifier un rendez-vous, utilisez la confirmation de réservation ou contactez-nous.

8. Breathe Test, BBT et traitement

Le Breathe Test est un autotest gratuit de perception de la respiration nasale. Le questionnaire Breathe Better Test est gratuit. Lors de la consultation BBT sur le ronflement, vous le remplissez avec une personne formée. Cette consultation coûte CHF 49, à votre charge. Vous convenez directement du rendez-vous, de la prestation et du paiement avec l’établissement choisi.

L’autotest et la consultation servent à vous orienter. Le diagnostic d’une apnée du sommeil et le choix du traitement nécessitent un avis médical. Utilisez le Dilli conformément au mode d’emploi. Ne modifiez un traitement prescrit qu’en accord avec la personne qui vous suit. Renseignez-vous auprès de votre assurance avant la prestation pour savoir si elle participe aux frais.

9. Responsabilité, protection des données et for

Nous répondons de nos propres prestations selon le droit suisse. Les professionnels et établissements indépendants du réseau assument la responsabilité des soins et conseils qu’ils dispensent. La déclaration de protection des données précise comment nous traitons les données personnelles dans la boutique.

Le droit suisse s’applique. Les dispositions impératives de protection et les fors légaux des consommateurs sont réservés. Pour les litiges avec des professionnels, le for exclusif est à Zurich dans la mesure admise par la loi. La Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises est exclue.